Dernière mise à jour : Novembre 2023

Dans les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation, les termes « Site » ou « nous », « notre », « nos » désignent la boutique en ligne Stefaneo et son exploitant Stéphane Quichaud.

Les présentes modalités (« Conditions Générales de Vente », « Conditions Générales de Vente et d’Utilisation », « Conditions »), ainsi que la Politique de confidentialité du Site, régissent votre utilisation du Site et des services, outils, fonctionnalités et contenus exploités par la Société (avec le Site, les « Services »), et fournis à vous, l’utilisateur (l'« Utilisateur », « vous » ou « votre »), sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des termes, conditions, politiques et avis énoncés ici.

L’entreprise n’est pas un grossiste et ne vend qu’à des consommateurs privés. L’entreprise fonctionne sur un modèle B2C (business-to-consumer) où l’utilisateur est exclusivement reconnu comme le consommateur final des biens vendus.

En accédant ou en utilisant toute partie de notre Site et/ou en achetant quoi que ce soit chez nous, vous vous engagez dans notre service et acceptez d’être lié par les conditions.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d’accéder à notre Site et à nos services ou de les utiliser. En accédant à notre Site et en utilisant les services, vous reconnaissez avoir lu et accepté les présentes conditions dans leur intégralité et acceptez d’être lié par elles. Les présentes conditions générales vous lient à partir du moment où vous commencez à utiliser le Site et resteront en vigueur jusqu’à leur résiliation ou jusqu’à ce que vous utilisiez le Site.

1. Introduction

1.1. En utilisant le Site et les services, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou que vous avez l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à l’une de vos personnes à charge mineures d’utiliser ce Site. Si vous n’avez pas atteint l’âge de la majorité ou si vous accédez à ce Site à partir d’un pays où ce matériel est interdit, veuillez quitter le Site maintenant car vous n’avez pas l’autorisation appropriée et votre utilisation continue du Site sera en violation de ces conditions. Nous pouvons, à notre seule discrétion, refuser d’offrir des services à toute personne ou entité et modifier nos critères d’admissibilité à tout moment.

1.2. Comme condition d’utilisation, vous acceptez de ne pas utiliser les services à des fins interdites par les présentes conditions ou par les lois de votre juridiction (y compris, sans limitation, les lois sur les droits d’auteur). Vous êtes responsable de toutes vos activités liées aux services.

2. Produits, commandes et expédition

2.1. Nous proposons actuellement à la vente les produits figurant sur notre Site. Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher les couleurs et les images de nos produits aussi fidèlement que possible. Nous ne pouvons pas garantir que l’appareil que vous recevez sera exactement de la même couleur.

2.2. En passant une commande, vous proposez d’acheter un produit et vous êtes soumis aux conditions suivantes. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité et à la confirmation du prix de la commande.

2.3. La réception d’une confirmation de commande électronique ou autre ne signifie pas que nous acceptons votre commande et ne constitue pas une confirmation de notre offre de vente. Le Site se réserve le droit, à tout moment après réception de votre commande, d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit.

2.4. Nous nous réservons le droit de rejeter toute commande passée par vous, et/ou de limiter les quantités sur toute commande, sans donner de raison. Si nous rejetons votre commande, nous essaierons généralement de vous en informer, en utilisant l’adresse électronique que vous avez fournie lors de votre commande.

2.5. Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans les produits, services sera corrigée.

2.6. Lorsque vous passez une commande, vous acceptez que tous les détails que vous nous fournissez sont vrais, actuels, complets et exacts, que vous êtes un utilisateur autorisé de la carte de crédit ou de débit utilisée pour passer votre commande et que les fonds sont suffisants pour couvrir le coût des services, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire. Le transfert des risques et des avantages a lieu lorsque les marchandises ont été chargées par le transporteur.

2.7. Si nous constatons que vous avez fourni une adresse de livraison incorrecte ou incomplète, nous vous contacterons peu après l’achat par e-mail pour vérifier l’adresse de livraison que vous avez fournie. Si, après notre première tentative de vous contacter, nous ne parvenons pas à vous joindre par courrier électronique ou si vous ne nous fournissez pas une adresse de livraison complète et valide, nous retiendrons votre commande pendant 25 jours au maximum. Si aucune adresse correcte n’a été fournie, votre commande sera annulée.

2.8. Veuillez noter que nous ne sommes pas en mesure de livrer à des stations d’emballage ou à des boîtes postales. Nous essaierons de vous contacter pour vous demander une autre adresse de livraison en utilisant l’adresse électronique que vous avez fournie lors de votre commande. Une adresse incorrecte peut entraîner un retard de livraison. Si nous ne sommes pas en mesure d’expédier la commande, nous devrons l’annuler.

2.9. Tous les prix indiqués sur le Site comprennent l’expédition et les frais supplémentaires associés, qui seront tous à notre charge. Nous vous offrons la livraison de toutes commandes passées sur le site.

2.10. Le coût des produits peut fluctuer. Tous les prix annoncés sur notre Site sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

2.11. Cependant, la livraison est offerte sur toutes vos commandes, les frais d’expédition de vos commandes sont gratuits sur le Site. Nous nous réservons le droit de modifier cette gratuité sur une courte période donnée ou de les annuler. Cette modification ne nécessite aucune prévention auprès des clients du site. Les frais d’expédition réels dépendent de votre localisation et d’autres facteurs. En aucun cas un tiers ne peut réclamer un remboursement des frais de livraison en place au moment de l'achat effectué. Les informations quant aux frais de livraison sont indiqués à l'étape de confirmation de la commande.

2.12. Nous nous efforçons de livrer nos produits dans les 7 à 10 jours ouvrables suivant la commande. Toutefois, veuillez noter que dans certaines situations indépendantes de notre volonté, la livraison peut prendre jusqu’à 30 jours et que des retards de livraison peuvent occasionnellement se produire. Les délais d’expédition peuvent varier en fonction de la disponibilité et sous réserve de tout retard résultant des retards du transporteur maritime ou d’une force supérieure pour lesquels nous ne serons pas responsables.

2.13. Nous faisons tout notre possible pour éviter les dommages liés à l’expédition, mais cela peut arriver occasionnellement. En aucun cas, nous ne serons responsables des coûts, pertes, dépréciations ou dommages subis par les colis pendant le transport. Si vous recevez un envoi présentant des dommages visibles et que vous découvrez que le produit a été endommagé pendant le transport, contactez-nous immédiatement par courriel à l’adresse contact@stefaneo.com. Nous vous conseillons également de conserver tous les détails de l’emballage et les produits endommagés jusqu’à ce que vous soyez assisté. Si le produit est défectueux ou endommagé, veuillez noter que nous pouvons exiger une preuve (image ou vidéo) afin de traiter l’indemnisation.

2.14. Pour les articles non reçus, vous pouvez nous envoyer une plainte après 30 jours à compter de la date d’expédition. Nous ne sommes pas responsables des réclamations reçues après la période de 90 jours à compter de la date d’expédition. Après avoir reçu une plainte, nous ouvrons une procédure d’enquête avec notre expéditeur. En cas de non-livraison confirmée, le transporteur tentera généralement de localiser et de livrer votre colis. En cas de non-livraison confirmée et si votre colis n’est pas retrouvé, nous vous rembourserons ou réexpédierons votre commande.

2.15. Les produits vendus sur notre Site sont destinés à un usage personnel uniquement. Ils ne sont pas adaptés à un usage industriel, commercial ou professionnel.

3. Politique de retour et politique de remplacement

3.1. Vous pouvez retourner votre commande dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception initiale de votre commande. Si vous ne voulez ou ne pouvez pas retourner l’article dans les 30 jours suivant sa réception, tous les retours seront refusés. Nous ne sommes pas responsables des commandes ou pièces manquantes, endommagées ou incorrectes après 30 jours de réception.

3.2. Pour entamer la procédure de retour, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse contact@stefaneo.com et nous indiquer si vous souhaitez un remplacement ou un remboursement.

3.3. Pour pouvoir être retournés, tous les articles doivent être dans le même état que lors de l’achat (état non modifié et non altéré), avec tous les emballages d’origine joints et emballés dans une boîte d’expédition appropriée. Certains produits ne peuvent être retournés si les scellés ont été ouverts pour des raisons d’hygiène. Certains articles de santé et de soins personnels ne sont pas retournables.

3.4. Le produit doit être renvoyé à l’adresse de retour que nous vous fournirons, sinon nous rejetterons votre retour. Veuillez confirmer l’adresse du centre de retour auprès de notre service clientèle. Un code de suivi de retour valide (indiquant l’adresse de retour correcte) doit être envoyé à l’équipe d’assistance à la clientèle afin de traiter votre remboursement.

3.5. Après avoir reçu l’article retourné, nous l’inspecterons et créditerons le compte du client du prix d’achat initial moins les frais d’expédition et de manutention dans les 30 jours suivant la réception de l’article retourné au centre de retour.

3.6. Tous les arrangements et frais de retour sont organisés et payés par vous. Les frais d’expédition ne sont pas remboursables. Si vous expédiez un article de grande valeur, vous devriez envisager d’utiliser un service d’expédition avec suivi.

3.7. Le remboursement approuvé sera traité selon le mode de paiement original et dans la devise originale. Vous recevrez le crédit dans un certain nombre de jours, en fonction des politiques de l’émetteur de votre carte. Toute différence dans le montant remboursé peut dépendre des variations du taux de change et ne sera pas remboursée.

3.8. Nous ne rembourserons pas un client dont la commande n’est pas reçue parce que l’adresse de livraison fournie au moment de l’achat était incomplète ou inexacte. Nous ne rembourserons un client, ou ne proposerons une réexpédition, que si le colis est classé par la société de transport comme non distribuable et que l’adresse fournie est correcte. Si votre colis a été livré mais que vous ne l’avez pas reçu, il est de votre responsabilité de contacter la société de transport et de résoudre le problème ou de déposer une réclamation pour le colis manquant.

4. Politique d’utilisation acceptable

4.1. Utilisation acceptable. Ce Site et tout son contenu sont destinés uniquement à votre usage personnel et non commercial. Vous pouvez télécharger, copier et imprimer des parties sélectionnées du contenu et d’autres documents téléchargeables affichés sur ce Site pour votre usage personnel et non commercial uniquement, à condition de conserver tous les droits d’auteur et autres avis figurant sur le Site ou dans le contenu. À l’exception de ce qui est indiqué ci-dessus, vous ne pouvez pas reproduire, copier, publier, transmettre, distribuer, afficher, modifier, poster, télécharger, créer des œuvres dérivées, vendre ou participer à la vente de, ou exploiter de quelque manière que ce soit, en tout ou en partie, le contenu, ce Site ou tout logiciel associé, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Toute autre utilisation, y compris la reproduction, la modification, la distribution, la transmission, la republication, l’affichage ou l’exécution du contenu de ce Site est strictement interdite.

4.2. Comme condition d’utilisation, vous acceptez de ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions ou par toute loi applicable, ou à toute autre fin non raisonnablement prévue par le Site.

4.3. En outre, vous vous engagez à ne pas, en tout ou en partie :

4.3.1. Utiliser ou accéder au Site d’une manière qui : (a) viole toute loi applicable ; (b) viole les droits d’un tiers ; (c) prétend soumettre la Société à d’autres obligations ; ou (d) à toute fin non expressément autorisée par les présentes conditions ;

4.3.2. Louer, louer, vendre, revendre, prêter, céder, accorder une sous-licence, accorder une licence, copier, distribuer ou exploiter commercialement de toute autre manière, ou transférer de toute autre manière les droits d’utilisation du Site ou de son contenu ;

4.3.3. Provoquer ou permettre la décompilation, le désassemblage, l’ingénierie inverse ou toute autre tentative de découvrir le code source de toute partie du Site ou de la propriété intellectuelle du Site ;

4.3.4. Accéder ou utiliser le Site pour (a) construire un produit ou un service compétitif, (b) construire un produit en utilisant des idées, des caractéristiques, des fonctions ou des graphiques similaires à ceux du Site, ou (c) copier les idées, les caractéristiques, les fonctions ou les graphiques du Site et la propriété intellectuelle du Site ou modifier, adapter, traduire ou créer des œuvres dérivées basées sur le Site ;

4.3.5. Prendre toute mesure qui impose ou peut imposer, à notre seule discrétion, une charge déraisonnable ou disproportionnée sur notre infrastructure. Vous ne devez pas attaquer le Site par une attaque par déni de service ou par une attaque par déni de service distribué.

4.3.6. Interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site ou de toute activité menée sur le Site. Vous ne devez pas utiliser le Site de manière abusive en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement dangereux.

4.3.7. Contourner toute mesure que la Société peut utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès au Site. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé au Site, au serveur sur lequel le Site est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Site.

4.3.8. Supprimer, omettre de reproduire ou modifier tout brevet, droit d’auteur, marque de commerce ou autres avis, légendes ou étiquettes de propriété qui apparaissent sur le Site.

4.4. Sans limiter ce qui précède, vous devez à tout moment vous conformer aux présentes Conditions et à la Politique de confidentialité, telles qu’elles peuvent être modifiées à la seule discrétion de la Société, et vous ne pouvez pas utiliser le Site pour : (a) envoyer des spams ou envoyer des messages dupliqués ou non sollicités en violation des lois applicables ; (b) envoyer ou stocker tout matériel contrefait, obscène, menaçant, diffamatoire ou autrement illégal ou délictueux, y compris du matériel nuisible aux enfants ou violant les droits à la vie privée d’un tiers.

5. Contenus et Commentaires

5.1. Sauf indication contraire, tous les documents, y compris les images, les textes, les illustrations, les dessins, les clips musicaux, les téléchargements, les icônes, les photographies, les programmes, les clips vidéo, ainsi que les documents écrits et autres qui font partie de ce Site (collectivement, le « Contenu »). Le Contenu de ce Site fait l’objet de droits de propriété intellectuelle, y compris, sans limiter la généralité de ce qui précède, de droits d’auteur et de marques de commerce, détenus par le Site ou ses sociétés affiliées respectives ou concédés à celles-ci, et est protégé par les lois Françaises et internationales sur le droit d’auteur. La compilation (c’est-à-dire la collecte, l’arrangement et l’assemblage) de tout le Contenu de ce Site est la propriété exclusive du Site et est également protégée par les lois Françaises et internationales sur le droit d’auteur.

5.2. L’autorisation d’utiliser le Contenu est accordée, à condition que (1) l’avis de droit d’auteur ci-dessus figure sur toutes les copies ; (2) l’utilisation de l’information soit uniquement à des fins informatives et non commerciales ou personnelles ; (3) l’information ne soit pas modifiée de quelque manière que ce soit ; et (4) aucun graphique disponible sur ce Site ne soit utilisé séparément du texte qui l’accompagne.

5.3. Vous acceptez de ne pas contourner, désactiver ou interférer de toute autre manière avec les fonctions de sécurité du Site ou les fonctions qui empêchent ou limitent l’utilisation ou la copie de tout Contenu ou qui appliquent des restrictions à l’utilisation du Site ou de son Contenu.

5.4. Nous ne sommes pas responsables si les informations fournies sur ce Site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le Contenu de ce Site est fourni à des fins d’information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, complètes ou opportunes. Toute utilisation du Contenu de ce Site se fait à vos propres risques.

5.5. Nous nous réservons le droit de modifier le Contenu de ce Site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations qui y figurent. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre Site.

5.6. Les informations sur le Site ou le produit peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions des produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les temps de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si une information sur le Site est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande).

5.7. Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant sur le Site, y compris, mais sans s’y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige. L’absence d’une date précise de mise à jour ou d’actualisation appliquée au Site doit être considérée comme indiquant que toutes les informations du Site ont été modifiées ou mises à jour.

5.8. Pour toutes les évaluations, commentaires, réactions, cartes postales, suggestions, idées et autres soumissions divulguées, soumises ou offertes à la Société sur ou par le biais de ce Site, par e-mail ou par téléphone, ou autrement divulguées, soumises ou offertes en relation avec votre utilisation de ce Site (collectivement, les « Commentaires »), vous accordez au Site un droit et une licence perpétuels, libres de redevances, irrévocables, transférables, sans restriction, droit et licence transférables, sans restriction et pouvant faire l’objet d’une sous-licence pour utiliser les Commentaires de la manière choisie par le Site, y compris, mais sans s’y limiter, l’utilisation, la copie, la reproduction, la divulgation, la modification, la suppression totale, l’adaptation, la publication, l’affichage, la traduction, la création d’œuvres dérivées et/ou la distribution de ces Commentaires et/ou l’incorporation de ces Commentaires sous quelque forme, média ou technologie que ce soit, dans le monde entier et à quelque fin que ce soit, sans restriction et sans vous dédommager de quelque manière que ce soit. Vous renoncez par la présente à tous les droits moraux sur les commentaires en faveur de l’exploitant du Site et de ses successeurs, ayants droit et détenteurs de licence.

5.9. Pour cette raison, nous vous demandons de ne pas nous envoyer de Commentaires que vous ne souhaitez pas nous céder sous licence comme décrit ci-dessus, y compris toute information confidentielle ou matériel créatif original tel que des histoires, des idées de produits, des codes informatiques ou des œuvres d’art originales. Vous accordez au Site le droit d’utiliser le nom que vous soumettez en relation avec tout Commentaire. Vous acceptez que vos Commentaires ne violent pas les droits d’un tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous convenez également que vos Commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants susceptibles d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout Site connexe. Vous acceptez de ne pas utiliser une fausse adresse électronique, de ne pas usurper l’identité d’une personne ou d’une entité et de ne pas induire en erreur quant à l’origine des commentaires que vous soumettez. Vous êtes et resterez seul responsable du contenu de vos Commentaires et vous acceptez d’indemniser le Site et ses affiliés pour toute réclamation découlant de ou liée aux Commentaires que vous soumettez.

6. Les droits de propriété intellectuelle, le retour d’information

6.1. Le Site conservera tous les droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des activités, informations, technologies et autres matériels exclusifs au Site, y compris, mais sans s’y limiter, le Site et les Produits (y compris, mais sans s’y limiter, tous les logiciels, concepts, méthodologies, techniques, modèles, gabarits, algorithmes, secrets commerciaux, processus, informations, matériels, codes source, structure, séquence, organisation, images, textes, graphiques, illustrations, les données et le savoir-faire contenus dans toutes les modifications, altérations, mises à jour, mises à niveau et améliorations, toute la documentation et les manuels s’y rapportant et tous les autres aspects de cette technologie ou de ce produit) ou tout dérivé de celui-ci, le nom “Stefaneo” ou tout dérivé de celui-ci et tous les autres noms et logos et tous les noms de produits et de services associés, les marques de conception et les slogans, les marques commerciales (qu’elles soient déposées ou non) appartenant au Site ou contrôlées par elle et mises à votre disposition par le biais du Site ou autrement.

6.2. À l’exception de ce qui est spécifié dans le présent document, vous n’acquérez aucun droit, explicite ou implicite, sur le Site, y compris toutes les mises à niveau, modifications, nouvelles versions et versions, et vous n’avez aucun droit de commercialiser ou de transférer le Site, en tout ou en partie. Aucune licence, droit ou droit de propriété intellectuelle sur une marque de commerce, un nom commercial ou une marque de service du Site n’est accordé en vertu des présentes conditions.

7. Informations personnelles

7.1. Notre politique de confidentialité définit la manière dont nous utilisons vos informations personnelles et peut être consultée sur notre Site. En utilisant notre Site ou en achetant nos produits ou services, vous consentez à ce que nous utilisions et partagions vos informations personnelles conformément aux termes de notre politique de confidentialité.

7.2. Nous déclarons et garantissons que nous nous conformerons à tout moment à toutes les exigences des règles de confidentialité applicables et que nous nous abstiendrons d’adopter un comportement qui place ou est susceptible de placer l’autre partie en infraction avec les règles de confidentialité applicables.

8. Liens de tiers

8.1. Certains contenus, produits et services disponibles par le biais de notre Site pourraient inclure des éléments provenant de tierces parties.

8.2. Les liens provenant de tierces parties sur ce Site pourraient vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité quant à tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou depuis ces sites tiers.

8.3. Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu, ou de toute autre transaction effectuée en rapport avec ces sites web de tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tierces parties et assurez-vous de bien les comprendre avant de vous engager dans toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations, ou questions concernant les produits de ces tiers doivent être soumises à ces mêmes tiers.

9. Clauses de non-responsabilité

9.1. Avis de non-responsabilité générale

9.1.1. Votre visite, votre accès, votre enregistrement ou votre utilisation du Site, de quelque manière que ce soit, se fait à vos propres risques. Le Site, le succès ou la performance du Site et toutes les informations, les communications, le contenu, les caractéristiques, les produits et les services offerts, vendus et/ou autorisés sur ou par le Site vous sont fournis « en l’état », « tel que disponible » et « avec tous les défauts ». Le Site ne fait, ni n’a fait, aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit (directe ou indirecte, orale ou écrite, expresse ou implicite) à votre égard concernant le Site, le succès, la performance, la fonctionnalité, la fiabilité ou la sécurité du Site ou de ces informations, communications, contenus, fonctionnalités, produits ou services.

9.1.2. Le Site rejette expressément toutes les garanties expresses, les garanties implicites (y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de bonne foi et de loyauté, de titre, de non-violation, de qualité, d’exactitude, de fiabilité et de performance) et les garanties découlant de la conduite, des pratiques commerciales, de la coutume et de l’usage du commerce en ce qui concerne le Site, le succès, la performance, la fonctionnalité, la fiabilité ou la sécurité du Site et de ces informations, communications, contenus, fonctions, produits et services.

9.1.3. En aucun cas le Site ne pourra être tenu responsable de quelque dommage que ce soit, y compris, sans limitation, les dommages directs, indirects, spéciaux (y compris les pertes de bénéfices), consécutifs ou accidentels résultant de ou liés à l'existence ou à l'utilisation de ce Site et/ou des informations ou du contenu publiés sur ce Site, que la Site ait été ou non informée de la possibilité de tels dommages.

9.2. Avertissement sur les produits

9.2.1. Toutes les descriptions, images, références, caractéristiques, contenus, spécifications, produits et prix des produits ou services proposés par le Site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis. Certains poids, mesures et autres descriptions sont approximatifs et ne sont fournis que pour des raisons pratiques. L’inclusion de produits ou de services par le biais du Site n’implique ni ne garantit qu’ils seront disponibles.

9.2.2. Toutes les informations fournies sur ce Site le sont à titre informatif uniquement et ne sont pas destinées à remplacer les conseils d’un professionnel ou toute information contenue sur ou dans toute étiquette ou emballage de produit. L’utilisation de ces documents, informations et opinions se fait à vos propres risques. Le Site décline toute responsabilité en cas de blessures, de dommages ou d’autres conséquences causées par ou autrement liés (directement ou indirectement) à toute action ou inaction que vous prenez sur la base des recettes, conseils, instructions et autres informations et ressources disponibles sur ce Site. Les produits doivent être utilisés uniquement comme indiqué sur l’étiquette.

9.2.3. Vous êtes responsable de la vérification et du respect de toutes les lois locales, nationales, fédérales et internationales applicables (y compris les exigences relatives à l’âge minimum) en ce qui concerne la réception, la possession, l’utilisation et la vente de tous les produits ou services commandés ou achetés par l’intermédiaire du Site.

9.2.4. Le Site se réserve le droit, avec ou sans préavis, de prendre l’une ou plusieurs des mesures suivantes :

  • Limiter ou interrompre la disponibilité d’un tel produit ou service ;
  • Imposer des conditions sur l’honneur de tout coupon, code de coupon, code promotionnel ou promotion similaire ;
  • Vous interdire d’effectuer ou d’achever toute transaction par le biais du Site ;
  • Refuser de vous fournir un tel produit ou service.

9.2.5. Les lois de certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des garanties statutaires et l'exclusion ou la limitation des représentations faites concernant les biens ou les services, de sorte que certaines ou toutes les exclusions ou limitations de cette disposition peuvent ne pas s'appliquer à vous. Cette clause de non-responsabilité est une partie essentielle des présentes conditions. Les clauses de non-responsabilité ci-dessus survivront à la résiliation des présentes conditions générales ou de votre droit d'utiliser ce Site.

10. Limitation de la responsabilité

10.1. En aucun cas, le Site, exploitant, administrateurs, membres, gestionnaires, propriétaires, partenaires, agents, employés, représentants, parents, filiales, sociétés affiliées, successeurs, fiduciaires, cessionnaires, entrepreneurs, vendeurs ou détenteurs de licence ne sera responsable (ou obligé d’indemniser) vous ou un tiers pour tout dommage direct, indirects, punitifs ou spéciaux (y compris, sans s’y limiter, les frais de justice, les honoraires d’avocat, les pertes de bénéfices, les coûts de remplacement ou les coûts de réparation) causés par ou découlant de votre accès, de votre incapacité à accéder, de votre enregistrement, de votre incapacité à vous enregistrer, de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le Site ; l’accès non autorisé à vos informations ou leur modification ; toute déclaration, tout contenu ou toute conduite d’un tiers sur le Site, par son intermédiaire ou en relation avec lui, ou fait ou fourni au cours de votre visite, de votre accès, de votre enregistrement ou de votre utilisation du Site ; tout piratage, toute attaque par déni de service, toute violation de la sécurité des données ou toute autre conduite d’un tiers susceptible de compromettre vos informations personnelles ou d’endommager votre ou vos appareils, logiciels, systèmes d’exploitation, fichiers, supports ou réseaux ; toute transmission, téléchargement ou infection de tout logiciel, système, programme, fichier, processus, dispositif, application ou routine (y compris, sans limitation et à titre d’exemple uniquement, les bots, scrapers, spiders, virus, spyware et malware) qui pourrait compromettre vos informations personnelles ou endommager votre/vos dispositif(s), logiciel(s), système(s) d’exploitation, fichier(s), support(s), réseau(x) ; la confiance que vous accordez à toute information ou à tout contenu trouvé sur le Site, par l’intermédiaire du Site ou en relation avec celui-ci, ou réalisé ou fourni dans le cadre de votre visite, de votre accès, de votre inscription ou de votre utilisation du Site ; tout acte, erreur ou omission d’un vendeur tiers, le cas échéant ; tout produit ou service offert ou vendu par la société sur le Site ou par son intermédiaire.

10.2. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité ou de certains dommages, de sorte que certaines ou toutes les exclusions ou limitations de cette disposition peuvent ne pas s'appliquer à vous. Dans ces juridictions, la responsabilité du Site sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi applicable.

10.3. La limitation de responsabilité ci-dessus survivra à la résiliation des présentes Conditions Générales ou de votre droit d'utiliser ce Site.

11. Indemnisation

11.1. Si vous ne vous conformez pas à l’une des Conditions (que ce soit intentionnellement ou non), vous acceptez alors l’entière responsabilité de ses conséquences (y compris, sans s’y limiter, tous les frais et paiements non autorisés, toutes les modifications non autorisées de vos informations et paramètres), et vous acceptez de nous indemniser, de nous libérer et de nous tenir à l’écart, ainsi que nos dirigeants, administrateurs, membres, gestionnaires, propriétaires, partenaires, agents, employés, représentants, parents, filiales, sociétés affiliées, successeurs, fiduciaires, cessionnaires, entrepreneurs, vendeurs et détenteurs de licences, pour toute violation par vous de l’un des termes et conditions des présentes Conditions, y compris, mais sans s’y limiter, toute violation par vous de l’une des déclarations et garanties énoncées ci-dessus, toute violation par vous des droits d’un tiers, y compris, mais sans s’y limiter, un droit à la vie privée ou un droit de propriété intellectuelle, pour toute violation par vous de toute loi, règle ou réglementation applicable, et pour toute réclamation ou dommage résultant de l’un de vos contenus ; et contre toutes les responsabilités, réclamations, procès, demandes, actions, jugements, pertes, dommages, amendes, pénalités et dépenses (y compris les coûts externes raisonnables et les honoraires d’avocat) encourus par ces indemnisés, ou revendiqués contre ces indemnisés par des tiers, résultant de ou en relation avec votre manquement à ces termes ou conditions.

11.2. La présente disposition survivra à la résiliation des présentes Conditions et restera en vigueur et de plein effet.

11.3. Les clauses de non-responsabilité et les limitations énoncées dans les sections ci-dessus ne sont pas destinées à limiter la responsabilité ou à modifier vos droits en tant que consommateur qui ne peuvent être limités ou modifiés en vertu de la loi applicable.

12. Résiliation

12.1. Les présentes Conditions générales restent en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient résiliées conformément aux dispositions des présentes conditions générales. Le Site peut résilier les présentes Conditions à tout moment, pour une raison quelconque ou sans raison, et sans préavis (y compris, sans limitation, si le Site estime que vous avez violé ou agi en contradiction avec l’un des termes ou conditions des présentes Conditions).

12.2. Vous pouvez résilier les présentes Conditions à tout moment et pour n’importe quelle raison ou sans raison en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre Site. Si les présentes Conditions sont résiliées pour quelque raison que ce soit, tous les droits qui vous sont accordés en vertu des présentes Conditions reviendront automatiquement au Site, et les éléments suivants survivront à perpétuité : tous les termes définis dans ces Conditions ; tous les droits et privilèges dans ces Conditions qui ont été accordés et/ou accumulés en faveur du Site et/ou de tout dirigeant, directeur, membre, gestionnaire, propriétaire, partenaire, agent, employé, représentant, parent, filiale, affilié, successeur, fiduciaire, cessionnaire, entrepreneur, vendeur ou licencié du Site à la date de résiliation de ces Conditions ; tous les paiements dus à la date de résiliation ; toutes les clauses de non-responsabilité, les limitations de responsabilité et les limitations de recours ; toutes les représentations, garanties, engagements, certifications, décharges, indemnisations et promesses faites par vous en relation avec ces Conditions.

12.3. Si vous enfreignez les présentes Conditions, nous pouvons suspendre ou résilier votre Service immédiatement sans préavis (sauf dans la mesure où la loi l’interdit) et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou en conséquence, nous pouvons vous refuser l’accès à nos Services (ou toute partie de ceux-ci). Vous enfreignez les présentes conditions en ne respectant pas l’une des dispositions des présentes conditions ou de tout autre accord conclu entre nous.

13. Droit applicable

13.1. Les présentes Conditions, ainsi que toute action s’y rapportant, seront régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans référence à ses principes de conflit de lois.

13.2. Toute cause d’action ou réclamation que vous pouvez avoir à l’encontre du Site doit être entamée dans un délai d’un an après que ladite réclamation ou cause d’action ait pris naissance. Vous et le Site acceptez la juridiction exclusive de la France pour résoudre tout litige, toute réclamation ou toute controverse concernant les présentes Conditions.

14. Clauses générales

14.1. Le Site a le droit de réviser, d’amender et/ou de modifier ces Conditions à tout moment et à sa propre discrétion, et en utilisant ce Site, vous êtes censé consulter ces Conditions régulièrement. En continuant à utiliser le Site après ces modifications, vous acceptez ces changements. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions ou avec toute modification ultérieure de ces conditions, n’utilisez pas le Site et n’y accédez pas (ou ne continuez pas à y accéder).

14.2. Les titres sont inclus pour des raisons de commodité uniquement et ne doivent pas être pris en compte dans l’interprétation des présentes Conditions. Pour éviter toute ambiguïté, tel qu’il est utilisé dans les présentes conditions, le mot « y compris » signifie « y compris mais non limité à».

14.3. Si une disposition des présentes Conditions est jugée inapplicable ou invalide en vertu d’une loi applicable, cette inapplicabilité ou invalidité ne rendra pas les présentes Conditions inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions des présentes.

14.4. Les présentes Conditions, y compris les avis juridiques et les dénis de responsabilité contenus sur ce Site, constituent l’intégralité de l’accord entre le Site et vous-même en ce qui concerne votre utilisation de ce Site, et remplacent tous les accords et ententes antérieurs à cet égard.

14.5. Le Site a le droit de céder, d’innover, de transférer et de sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu des présentes conditions sans aucun préavis. Toutefois, vous ne pouvez céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu des présentes Conditions.

14.6. Tout manquement ou retard du Site dans l’application de tout droit, pouvoir ou recours en vertu des présentes Conditions ou de la loi applicable ne sera pas considéré comme une renonciation à ce droit, sauf si la Société le fait par écrit.

14.7. Le Site peut vous envoyer des avis par courrier électronique ou en les publiant sur le Site, comme déterminé par le Site à sa seule discrétion. Le Site se réserve le droit de déterminer la forme et les moyens de fournir des notifications aux utilisateurs, étant entendu que vous pouvez choisir de ne pas recevoir certains moyens de notification, comme décrit dans les présentes conditions. Le Site n’est pas responsable du filtrage automatique que vous ou votre fournisseur de réseau pouvez appliquer aux notifications par e-mail que nous envoyons à l’adresse e-mail que vous fournissez.

15. Informations de contact

Si vous avez des questions, des plaintes ou des réclamations concernant les Conditions Générales, veuillez nous contacter par courriel à l’adresse contact@stefaneo.com.

L’entreprise ne garantit pas de délai de réponse mais répondra aux questions dès que possible.